Archives de Catégorie: politique de médiation

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4 janvier 2025

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conciliation, déontologie, ethique, formation à la médiation, médiation évaluation, organisation et structuration médiation, politique de médiation

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« Premier bilan d’étape du Conseil national de la médiation : vers une meilleure (re)connaissance de la médiation et des médiateurs » par la Rédaction du Village de la Justice (village-justice.com)


« Le Conseil National de la Médiation est le fruit d’un des grands chantiers de l’ère Dupond-Moretti au Ministère de la Justice, celui du développement de la justice amiable. Prévu par la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire [1], ce n’est qu’en 2023 [2] que ses membres ont été nommés, et c’est Frédérique Agostini, conseillère à la première chambre civile de la Cour de cassation, qui le préside. On citera également parmi ses membres des anciens Ambassadeurs de l’amiable [3] : le magistrat Fabrice Vert ou la professeure des universités Nathalie Fricero, ou encore Christiane Feral-Schuhl, avocate au barreau de Paris. En novembre 2024, le conseil a rendu son premier rapport, voici ce que nous y avons lu.

Voici donc publiés les premiers « Avis, recommandations et préconisations » du CNM pour la période Juin 2023 – Novembre 2024, structurés en 5 points (répondant à ce titre à sa « lettre de mission » figurant à l’article 21.6 de la loi de 2021 pré-citée) [4].

L’idée en filigrane : structurer et organiser la médiation, que ce soit du côté du processus lui-même ou des médiateurs.

Le CNM plaide à ce titre pour une plus grande pédagogie, consistant à redéfinir la médiation, notamment pour la distinguer de la conciliation.
Une mesure qui peut paraître basique, mais qui a également été voulue par les Ambassadeurs de l’amiable dans leur propre rapport. » (Extrait de village-justice.com du 3/01/2025)

En savoir plus sur https://www.village-justice.com/articles/conseil-national-mediation-vers-une-meilleure-connaissance-mediation-des,51933.html

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16 décembre 2024

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article, ouvrage, rapport, définition, institutionnalisation, déontologie, ethique, formation à la médiation, organisation et structuration médiation, politique de médiation

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Rapport d’étape du Conseil national de la médiation (juin2023-Novembre 2024),114p.


« Le Conseil national de la médiation a été institué par la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire. Il comprend quelque 40 membres, choisis par le ministère de la Justice comme interlocuteurs sur la médiation, sous la dynamique présidence de Frédérique Agostini. Installé fin juin 2023, ce Conseil a rendu public le 12 décembre 2024 son premier rapport d’étape, avec un premier ensemble d’avis, de recommandations et de préconisations.

Le travail du CNM, au cours de sa période d’activité de 18 mois, s’est développé avec énergie autour des points suivants : définition de la médiation, déontologie, référentiel de formation, listes de médiateurs dans les cours d’appel, réglementation de la médiation. Ces différents sujets ont été travaillés avec l’apport de nombreux contributeurs extérieurs au CNM, français comme étrangers. Les deux représentants du Syndicat professionnel des médiateurs SYME au CNM, Jean Rooy (titulaire) et Jean-François Pellerin (suppléant), ont pris toute leur part dans ces réflexions. (Extrait syme.eu du 16/12/2024)

Rapport à consulter sur https://www.syme.eu/articles/165940-le-premier-rapport-du-conseil-national-de-la-mediation

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5 novembre 2024

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colloque-congrès-séminaire, organisation et structuration médiation, politique de médiation

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Colloque : le « réflexe médiation » organisé par l’Institut Régional de Médiation Occitanie (IRMOC) en partenariat avec l’IUT de Béziers, le 22 novembre 2024.


Programme et inscription sur https://institutmediation.org/

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15 octobre 2024

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médiation travail, politique de médiation, structures de médiation, visioconférence

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Les webinaires de l’Association Nationale de Médiation (ANM) d’octobre 2024


« Ce webinaire aura lieu le mardi 15 octobre 2024, de 12h30 à 13h30.

Il sera animé par Dominique WEBER, Médiatrice et Présidente de l’Association Nationale des Médiateurs. Elle échangera avec Frédérique AGOSTINI, Conseillère à la Cour de cassation et Présidente du Conseil National de la Médiation (CNM), Myriam BACQUÉ, Médiatrice et formatrice, et Vice-Présidente du CNM et Christiane FERAL-SCHULH, avocate, ancienne présidente du Conseil National des Barreaux et Vice-Présidente du Conseil National de la Médiation, sur le thème « Les travaux du Conseil National de la Médiation : Point d’étape ».

Ce webinaire prendra la forme d’un échange entre les intervenantes et l’animatrice autour des travaux du CNM.  Il s’agira d’évoquer les avancées des travaux du Conseil un an et demi après sa création, et de dresser un panorama des divers sujets qui ont d’ores et déjà fait l’objet d’avancées significatives, tout en se questionnant sur les éventuelles suites qui y seront données. 

Pour rappel, 40 minutes seront consacrées à un jeu de questions/réponses, puis 20 minutes seront dédiées aux réponses à vos questions dans le chat de discussion : n’hésitez donc pas à participer activement si vous avez des questionnements sur ce sujet, que vous soyez néophyte ou expert en la matière ! » (Extrait)

Inscription sur https://events.teams.microsoft.com/event/acc3b401-9c4a-461e-bb2d-d7167f224286@b2960711-6a06-47cf-925d-e625d0811d02

« Ce webinaire aura lieu le mercredi 16 octobre, de 12h30 à 13h30.

Il sera animé par Vincent RAMON, médiateur et formateur, et administrateur de l’ANM, qui échangera avec Cécile LAPIERRE, médiatrice professionnelle spécialisée dans la gestion de crise RH et la médiation en entreprise, et Gaëlle WALKER, médiatrice professionnelle, déléguée régionale et administratrice de l’ANM sur le thème « L’accompagnement des relations de travail : une médiation tout terrain ! ».

Il s’agira de définir les relations particulières que le médiateur doit appréhender lorsqu’il entre dans le monde de l’entreprise, qui demande au médiateur de s’y adapter pour y pratiquer un processus efficace. Au travers d’exemples très concrets, nos intervenantes ne manqueront pas d’exposer les liens et comportements qui se tissent au sein de l’entreprise.

Pour rappel, 40 minutes seront consacrées à un jeu de questions/réponses, puis 20 minutes seront dédiées aux réponses à vos questions dans le chat de discussion : n’hésitez donc pas à participer activement si vous avez des questionnements sur ce sujet, que vous soyez néophyte ou expert en la matière !  » (Extrait)

inscription sur https://events.teams.microsoft.com/event/fbf22be7-5c46-4b3e-9cbe-90c7c1beecac@b2960711-6a06-47cf-925d-e625d0811d02

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3 octobre 2024

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politique de médiation, visioconférence

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Webinaire ANM (rediffusion) : « Médiation : Actualités et perspectives de réforme » avec Natalie Fricero, professeure et membre du Conseil National de la Médiation et Tuline Cip Lévêque, médiatrice et déléguée régionale de l’ANM


« Ce webinaire a eu lieu le 30 septembre 2024, de 12h30 à 13h30. Il a été animé par Tuline CIP-LÉVÈQUE, médiatrice et déléguée régionale de l’ANM, qui a échangé avec Natalie FRICERO, Professeure des Universités, Membre du Conseil National de la Médiation et Ambassadrice de l’amiable sur le thème « Médiation : actualités et projets de réforme ». L’objectif de ce webinaire était d’effectuer un point d’actualité sur la médiation, en particulier en matière de procédure civile. En effet, qu’elle soit imposée en amont de toute procédure, qu’elle y soit intégrée, ou qu’elle y soit réintégrée, il s’agira d’envisager les liens qu’entretiennent médiation et procédure civile à l’aune des dernières évolutions jurisprudentielles, législatives ou réglementaires. Enfin, des perspectives de réformes seront aussi évoquées et commentées. » (Extrait)

Webinaire à consulter sur https://www.youtube.com/watch?v=jA2dabB_WHw

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25 juillet 2024

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« L’amiable : des ailes et des racines (Le rapport de mission des ambassadeurs de l’amiable)  » Par Antoine Adeline (larevue)


« Le rapport de mission des ambassadeurs de l’amiable nommés en mai 2023 a été remis au garde des sceaux le 25 juin dernier. Informatif, sans langue de bois, foisonnant, il multiplie les pistes et recommandations (plus de 80), donnant parfois un peu le tournis au lecteur. Il faut rendre hommage au travail de terrain et au pragmatisme des ambassadeurs : écoute des acteurs territoriaux, reconnaissance des savoir-faire, importance du faire savoir.  Les fiches pratiques annexées au rapport sont précieuses. L’absence de développements propres à la justice commerciale est regrettable mais la politique de l’amiable ne concerne, pour l’instant, que la justice civile. Patience.

I. Contexte et rappels

Outre la nomination de douze ambassadeurs[1] d’horizons professionnels divers (permettant des regards croisés), la « politique de l’amiable » initiée par la Chancellerie en janvier 2023 comporte des volets textuel (audience de règlement amiable et césure ; décret du 29 juillet 2023), budgétaire (aide juridique ; décret du 28 décembre 2023) et institutionnel (Conseil National de la Médiation ; loi du 22 décembre 2021). (Extrait de larevue du 22/07/2024)

En savoir plus sur https://larevue.squirepattonboggs.com/

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13 Mai 2024

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Visio-conférence – RENDEZ VOUS DES MEDIATEURS : « politique de l’amiable » organisé par la FFCM, le 3 juin 2024, de 18h à 19h30


« Ce 03/06/2024, de 18h a 19h30, le prochain RENDEZ-VOUS DES MÉDIATEURS de la FFCM est consacré à cette politique de l’amiable

Pour une présentation concrète et des réponses à toutes vos questions, la FFCM a l’honneur de recevoir:

➡️ LES AMBASSADEURS DE L’AMIABLE près le Ministère de la Justice (Direction des affaires civiles et du sceau (Directorate of Civil Affairs) DACS )

➡️ Madame Frédérique Agostini Présidente du CONSEIL NATIONAL DE LA MEDIATION (Extrait de ffcmediation.org)

Inscription sur https://www.ffcmediation.org/agenda/90-rendez-vous-des-mediateurs-5/2024-06-03-18-00.html

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2 mars 2024

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formation à la médiation, politique de médiation

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Sandrine Clavel, professeur à l’université Paris-Saclay : « On ne pourra vraiment diffuser la culture de l’amiable qu’en le faisant sortir des espaces où il est généralement cantonné » propos recueillis par Nicolas Kirilowits


« Dévoilé par le garde des Sceaux il y a un an, « le plan d’action pour la justice » comporte 60 mesures afin d’améliorer le système judiciaire. Parmi celles-ci, le recours aux modes alternatifs de règlement des différends (MARD) est notamment fortement encouragé en matière civile. Objectif affiché par le ministère : diviser par deux les délais de procédure à l’horizon 2027. Pour ce faire, un groupe de travail vient d’être créé pour favoriser la « diffusion de la culture de l’amiable dans les formations de l’enseignement supérieur ». Pour Sandrine Clavel, l’une des vice-présidentes du groupe et professeur à l’université Paris-Saclay, « L’université s’intéresse depuis longtemps à l’amiable, mais elle l’appréhende comme un objet d’étude en tant que tel, ce qui n’est pas la même chose que de reconsidérer l’ensemble de notre droit au prisme de l’amiable ». Entretien (Extrait de actu-juridique.fr du 26/02/2024)

Entretien à lire dans https://www.actu-juridique.fr/arbitrage-marl/sandrine-clavel-on-ne-pourra-vraiment-diffuser-la-culture-de-lamiable-quen-le-faisant-sortir-des-espaces-ou-il-est-generalement-cantonne/

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14 février 2024

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politique de médiation, visioconférence

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Webinaire du CEMA : « L’avenir de la médiation, une mise en perspective » avec Gabrielle PLANES, 16 mars 2024 à 18h30.


« 1er Webinaire pour l’année 2024 avec Gabrielle PLANES « L’avenir de la médiation, une mise en perspective », samedi 16 mars 2024 à 18h30. Bertrand DELCOURT animera ledit Webinaire ». (Extrait cemaphores.org)

Inscription gratuite sur https://cemaphores.org/?na=view&id=1070

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9 février 2024

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Politique de l’amiable : Discours d’Eric DUPOND MORETTI, Ministre de la Justice, 05/02/2024 à la COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE


Discours à lire sur https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:7161400502449061889/

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13 décembre 2023

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médiation sociale, politique de médiation, statuts médiateurs

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La Secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la Ville, annonce le lancement d’une consultation pour la professionnalisation et la simplification du dispositif de médiation des adultes-relais


« Sabrina Agresti-Roubache, Secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la Ville, annonce le lancement d’une consultation pour la professionnalisation et la simplification du dispositif de médiation des adultes-relais, ainsi que la prolongation du dispositif des Bataillons de la prévention en 2024, dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

La politique de la ville repose notamment sur une stratégie d’aller-vers et de médiation envers les habitants des quartiers défavorisés, permettant par exemple de renforcer l’accès aux services publics ou de favoriser les liens sociaux. Créés en 1999, les adultes-relais représentent un pivot essentiel dans cette stratégie, agissant à la fois comme facilitateur dans l’insertion professionnelle pour les habitants des quartiers et comme médiateurs sociaux. Près de 5.000 adultes-relais interviennent dans les quartiers, représentant un appui financier de 100M€ de l’Etat auprès des employeurs, associations et collectivités.

Lors du Comité Interministériel des Villes (CIV) du 27 octobre 2023 présidée par la Première ministre, a été annoncé le renforcement de la présence humaine dans les quartiers en simplifiant et en accompagnant la professionnalisation des adultes-relais, projet porté par Sabrina Agresti-Roubache, Secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la Ville. Pour concrétiser cette ambition, la Secrétaire d’État met en place une consultation approfondie, impliquant tous les acteurs concernés, pour repenser et professionnaliser les adultes-relais.

Afin d’initier cette réflexion, un groupe de travail dédié et une mission d’inspection seront lancés pour faire des propositions concertées avec les élus, les associations et tous les acteurs concernés. Ils permettront de revoir le cadre juridique et financier des adultes-relais, en mettant l’accent sur la simplification administrative et le renforcement de leur formation.
Par ailleurs, Sabrina Agresti-Roubache souligne l’importance d’une coordination optimale entre les médiateurs sociaux et d’autres professionnels financés par la politique de la ville intervenant sur le terrain.

Tirant les enseignements des observations conduites par les services préfectoraux pendant les violences urbaines de juillet 2023, elle prolonge à titre exceptionnel en 2024, pour une année supplémentaire, le dispositif des bataillons de la prévention, binômes d’adultes-relais et d’éducateurs spécialisés, lancé en 2021 pour une durée initiale de 3 ans. D’autres dispositifs expérimentaux, tels les Gilets Roses, également lancés en 2021 pour 2 ans et qui avaient pris fin en 2022, parfois poursuivis au niveau local en 2023, font l’objet d’une évaluation et d’un accompagnement permettant de mieux coordonner l’ensemble des dispositifs.

La Secrétaire d’Etat invite l’ensemble des acteurs impliqués à contribuer activement à cette démarche, permettant de renforcer la présence de professionnels dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. (Extrait de ecologie.gouv.fr du 5/12/20203)

A consulter sur https://www.ecologie.gouv.fr/sabrina-agresti-roubache-annonce-lancement-dune-consultation-professionnalisation-et-simplification