Rapport 2015 de la médiatrice de Paris-Habitat


Photo Paris Habitat

« La généralisation de la médiation des litiges de consommation constitue une évolution forte de la relation entre les “professionnels” et les “consommateurs”, suivant les termes de l’ordonnance du 20 août 2015 qui transpose en droit français les obligations définies par l’Union européenne en la matière. Pour les organismes Hlm, j’y vois avant tout une opportunité de poursuivre l’amélioration de la qualité de service. Le médiateur, positionné comme recours ultime du traitement de la réclamation, permet en effet à l’organisme de repérer et de traiter les éventuels dysfonctionnements du service rendu. Il est ainsi le gage d’une amélioration de la relation client. La médiation est par ailleurs une autre manière d’envisager la relation au locataire, plus en phase avec leurs attentes d’arbitrage, de réactivité et de contact. Les récents textes permettent aux organismes Hlm de disposer d’un médiateur interne. Les textes ouvrent également la possibilité d’un médiateur dédié à un secteur d’activité. L’Union sociale pour l’habitat et les Fédérations Hlm ont souhaité proposer cette possibilité aux organismes qui le souhaitent. Un groupe de travail composé de juristes et de médiateurs travaille activement à ce projet qui devrait aboutir dans les mois à venir. L’expérience de Paris Habitat en matière de médiation, conduite par Danièle Aguanno-Promonet, est d’un grand apport pour la réflexion collective.”

(…) La visibilité de la médiation auprès des locataires de Paris Habitat a été développée par l’information donnée aux nouveaux arrivants, dans le livret d’accueil, par la page rénovée du site internet et la mise en place d’une messagerie dédiée médiateur du locataire qui permet la saisine directe.
Ces évolutions facilitent les démarches des locataires, les saisines par mail représentant 30 % de l’ensemble. Cependant, les demandes sont fréquemment formulées de façon incomplète et succincte et nécessitent un complément d’information (cf. encadré ci-dessous). Cette tendance explique également que la part des demandes instruites par la médiation, donc recevables après épuisement des recours préalables et incluses dans le champ de compétence, soit en baisse (64 % en 2015 contre 73 % en 2014).

En outre, l’information, adressée à l’origine en 2011 aux 120 000 locataires, sur le processus et le champ de compétence de la médiation, n’est plus totalement aujourd’hui réellement maîtrisée par les locataires qui passent assez rapidement sur les informations du site. Des actions sont envisagées en vue d’améliorer la qualité des saisines, par un formulaire électronique et par une communication auprès des locataires sur leurs modalités.

La mise en place courant 2015 d’un nouvel outil de traitement des saisines, spécifique à la médiation, permet d’améliorer le suivi des étapes de traitement tout au long du processus. » (Extrait de2015_RAmediatrice_web_PH)

En savoir plus sur https://clubdesmediateurs.fr/mediatrice-de-paris-habitat-publie-rapport-annuel-2015/

Belgique: un médiateur des plaintes dans le domaine de la santé au CHU Tivoli de La Louvière


CHU Tivoli

« Bien que le CHU TIVOLI place votre santé au centre de ses préoccupations et soit attentif à tous les aspects relatifs à votre bien-être, il se peut cependant, que malgré ses efforts, il ne parvienne pas toujours à répondre à vos attentes. Vos questions, vos suggestions sont importantes pour améliorer la qualité des soins et du service que vous êtes en droit d’attendre. Le CHU TIVOLI vous encourage à faire part de vos remarques directement auprès des équipes soignantes qui vous ont pris en charge ou auprès du médecin qui vous a soigné, et il vous encourage également à répondre aux enquêtes de satisfaction que vous recevez lors de votre admission, en vue de recueillir votre avis.

Si toutefois, vous ne deviez pas obtenir de réponses satisfaisantes à vos griefs, vous pouvez également faire appel au Médiateur des plaintes.

Monsieur Grégory SIMON

Adresse postale : CHU TIVOLI, 34 Avenue Max Buset, 7100 La Louvière

E-mail : gregory.simon@chu-tivoli.be (Extrait de chu-tivoli.be )

En savoir plus sur http://www.chu-tivoli.be/patients/mediation/

Belgique : le service de médiation du secteur postal a reçu près de 16.000 plaintes en 2015 (+3,7%)


« Le service de médiation pour le secteur postal a reçu l’an dernier 15.917 plaintes, ce qui représente une augmentation de 3,7% par rapport à l’année précédente, indique-t-il dans son rapport annuel reçu jeudi.

«Cette tendance est en grande partie imputable à la croissance des plaintes, en novembre et décembre, en raison des grèves dans les centres de tri, et surtout des problèmes rencontrés dans la distribution quotidienne dont se charge le bureau de Zaventem», constate le service de médiation.

La majorité des plaintes reçues en 2015 concernait le traitement des envois postaux (8.890 plaintes) ou des aspects relationnels (4.837 plaintes). Ces deux catégories sont en hausse par rapport à l’année précédente.

Logiquement, étant donné sa place prépondérante sur le marché postal belge, c’est bpost qui est visé par le nombre le plus important de plaintes (11.524 contre 11.234 en 2014), suivi par Post NL (189 plaintes contre 86 en 2014), Mondial Relay (137 contre 172), TBC-Post (124 contre 66) et DHL (100 contre 43).

La médiatrice pour le secteur postal, Truus Lostrie, attire l’attention par rapport aux économies réalisées au sein de bpost et qui peuvent mettre la qualité du service postal universel sous pression. «Au moindre incident, il y a soudainement d’importants retards ou des non-distributions. On doit se rendre compte que l’important n’est pas de seulement gagner de l’argent mais aussi de délivrer un service universel.»

La médiatrice, qui plaide pour «une revalorisation du service universel», estime aussi que l’on doit pouvoir attendre des autorités qu’elles fassent le maximum pour garantir ce service, pour chaque citoyen, où qu’il habite. Un débat doit avoir lieu quant à savoir si le financement prévu est suffisant pour garantir ce service universel, estime-t-elle encore.

Depuis sa création il y a 25 ans, le service de médiation a reçu un total de 215.636 plaintes. » (Extrait de laprovince.be  du 7/07/2016)

En savoir plus sur http://www.laprovince.be/1617323/article/2016-07-07/secteur-postal-le-service-de-mediation-a-recu-pres-de-16000-plaintes-en-2015-37

Suisse : médiation familiale et enlèvements d’enfants


« Avec 86 autres Etats, la Suisse a signé la Convention de La Haye sur les enlèvements internationaux d’enfants. Lorsqu’un cas relevant de ce texte datant de 1980 et concernant le pays est rapporté — qu’il s’agisse d’un enlèvement depuis la Suisse ou vers la Suisse —, le dossier atterrit auprès de l’Autorité centrale en matière d’enlèvement international d’enfants. Cet organe, rattaché à l’Office fédéral de la justice, lance alors une procédure afin de tenter d’obtenir le retour rapide de l’enfant à son domicile habituel. «On joue contre la montre, particulièrement si les enfants sont en bas âge», souligne Cilgia Caratsch. En effet, plus le temps passe, plus le risque de perte de lien avec le parent laissé pour compte augmente.

Le hic? Même s’ils ont signé la Convention, de nombreux pays rechignent à l’appliquer, préférant protéger leurs ressortissants. Par ailleurs, les parents ayant emmené illicitement leur enfant à l’étranger invoquent régulièrement l’article 13 du texte. «Celui-ci prévoit un mécanisme d’exception au retour en cas de grand danger pour l’enfant et tire la procédure en longueur, explique Stephan Auerbach. Et cela va sans compter les enlèvements vers des pays non signataires. C’est-à-dire à peu près la moitié de la planète!» Dans ce genre de cas, la seule option qui reste est la négociation. L’expert ne tire pas pour autant un bilan négatif de la Convention de La Haye: «Elle fonctionne plutôt bien entre pays européens. Et il ne faut pas négliger son effet dissuasif auprès de certains parents.»

Parallèlement aux démarches juridiques, de plus en plus de résidents helvétiques touchés par un enlèvement ont recours à la médiation. Celle-ci prévoit que les parents trouvent eux-mêmes une solution avec l’aide d’un intermédiaire neutre et indépendant. Elle peut contribuer à prévenir un enlèvement — par exemple pendant ou après une séparation difficile —, à négocier le retour de l’enfant ou à accompagner la période d’après-retour. » (Extrait de largeur.com du 7/07/2016)

En savoir plus sur http://www.largeur.com/?p=4694

Suisse : soirée-conférence à Delémont pour fêter les 10 ans de l’association Option Médiation


Option médiation Logo

 

« Pour marquer cet anniversaire, Option Médiation va organiser le 8 septembre prochain une soirée conférence, ouverte au public dès 19h30, à la Division Artisanale du CEJEF, rue de la Jeunesse 32, à Delémont,

avec deux intervenantes :

  • Nadia Schaffner sur le thème « Etat des lieux de la médiation dans la région jurassienne, avec les besoins futurs et les perspectives ».
  • Florence Studer sur le thème « Médiations mandatées par un tiers (Tribunaux, assurances protection juridique ou autres) : nécessaire évolution des pratiques ? »

Le lendemain, 9 septembre 2016, Option Médiation proposera une journée de formation qui débutera à 8h30 et se terminera à 17h00, plus particulièrement destinée aux professionnels ou à toute personne intéressée par ce mode de résolution des conflits qu’est la médiation

Des formateurs confirmés et reconnus sur le plan romand, soit Mme Florence Studer et MM. Jean Gay et Gérard Demierre seront présents lors de cette journée et animeront trois ateliers dans le domaine de la médiation en entreprise, de voisinage et dans le domaine familial ».  (extrait du mail d’information d’Option Médiation)

Renseignements et inscriptions :

Marie Oberli

Natel : 079 637 33 28

Es Crès 25 2830 Courrendlin

marie.oberli@bluewin.ch

Emploi : MEDIATEUR EN CONTRAT ADULTE RELAIS (H/F) A LA DE VILLE DE LAGNY-SUR-MARNE


Emploipublic.fr

« Description :
Critères d’éligibilité :
Avoir au moins 30 ans
Résider dans un quartier prioritaire
Être demandeur d’emploi ou bénéficier d’un CUI, CAE

Sous l’autorité directe du Cabinet du Maire, l’agent de médiation remplit un rôle essentiel de relais entre les services et la population du quartier d’Orly Parc à Lagny-sur-Marne.

Missions :

Réguler par la médiation les tensions, les conflits entre individus, entre individus et institutions, et contribuer à améliorer et à préserver le cadre de vie et la tranquillité publique
Faciliter le dialogue entre les générations, accompagner et renforcer la fonction parentale par le soutien aux initiatives prises envers ou par les parents
Accompagner les professionnels auprès des publics
Informer et accompagner les habitants dans leurs démarches, faciliter le dialogue entre services publics et usagers
Aider et accompagner les personnes dans leurs démarches, être une interface entre les individus et les institutions, entre les institutions elles-mêmes
Contribuer à renforcer la vie associative de proximité et développer la capacité d’initiative et de projet dans le quartier et la ville

Localisation :
Seine-et-Marne, ÎLE-DE-FRANCE

Description du candidat :
Profil recherché :

Niveau BAC
Capacités relationnelles, d’organisation, de prise d’initiative et d’autonomie
Maîtrise de la médiation socio-culturelle
Maîtrise des outils bureautiques

Conditions d’exercice du poste :

CDD de 3 ans sur dispositif adulte Relais (renouvelable une fois) (Extrait de emploipublic.fr 7/06/2016)

En savoir plus sur http://www.emploipublic.fr/jobSearch/showOfferExt/offerId/193825

Le dialogue social tué par « trop d’autorité », selon des médiateurs professionnels


Actualité entreprise : créer et gérer son entreprise - L'Express L'Entreprise

« Les récentes manifestations et grèves contre la loi travail sont symptomatiques « d’un dialogue social détérioré », le gouvernement ayant commis la « maladresse » d' »imposer » un projet, alors que l’excès « d’autorité » est l’ennemi du dialogue social en entreprise, selon des médiateurs réunis mercredi à Paris.

Dans les entreprises, il y a aujourd’hui encore « trop d’autorité » et « de procédures » qui « enferment le dialogue » social et dégradent les relations sociales, a souligné Jean-louis Lascoux, président de l’école professionnelle de la médiation et de la négociation, lors d’une rencontre sur les « fondamentaux du dialogue social » organisée par la chambre des professionnels du secteur.

« On ne dirige plus les gens comme avant, en disant +il faut le faire+. De plus en plus de personnes veulent décider par elles-même et le vrai dialogue social c’est d’obtenir leur implication« , explique ce spécialiste, par ailleurs vice-président de la chambre.

Faisant un parallèle avec le mouvement contre la loi travail, il estime que « les manifestations d’aujourd’hui » révèlent à la fois « une loi mal travaillée » et « une aspiration à participer plus à la vie démocratique« .

« On nous présente les conflits ambiants comme cause des soucis alors qu’ils sont la conséquence d’une détérioration d’un dialogue général« , renchérit Jean-Yves Rafa, médiateur également.  » (Extrait de entreprise.lexpress.fr du 6/07/2016)

En savoir plu sur http://lentreprise.lexpress.fr/actualites/1/actualites/le-dialogue-social-tue-par-trop-d-autorite-selon-des-mediateurs-professionnels_1809893.html

Rapport 2015 du médiateur du groupe La Poste


Pierre Segura

« L’année 2015 s’est traduite par une légère croissance de la demande de médiation des clients de La Poste. 11340 dossiers ont été ouverts, soit une augmentation de 1 % par rapport à l’année précédente. Cette légère évolution touche différemment les activités du Groupe, en croissance pour le Courrier, en diminution pour le Colis et en légère croissance pour La Banque Postale. L’information diffusée par La Poste sur le dispositif de médiation explique en partie cette importante demande, favorisée parfois par les agents eux-mêmes, qui conseillent sa saisine aux clients insatisfaits. Malgré cette augmentation des dossiers de médiation ouverts, les délais moyens d’émission des avis ont été, en 2015, de l’ordre de 38 jours et donc nettement inférieurs aux deux mois fixés comme objectif. Ce résultat constitue une vraie réussite, à la fois pour les services clientèles de La Poste, qui disposent désormais d’une instance recours performante, et pour mes équipes. 3687 avis ont été émis en 2015, toujours suivis par l’entreprise et acceptés par le client dans 96 % des cas, réglant ainsi définitivement le litige. Les enseignements tirés du règlement des litiges m’ont permis de formuler des propositions d’amélioration aux services en tenant compte des attentes des clients et des procédures internes. 2015 a été l’année de la transposition en droit français de la directive européenne 2013/11/UE sur le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation (par une ordonnance et deux décrets). Le dispositif de médiation est désormais généralisé en France. Ses procédures sont normées et son fonctionnement est garanti par un médiateur au statut renforcé, soumis à évaluation et contrôle » (Extrait de clubdesmediateurs.fr )

En savoir plus sur https://clubdesmediateurs.fr/wp-content/uploads/2016/05/LaPoste_Mediateur.pdf

Médiation sociale : La Voix des PIMMS N° 97 – Juin 2016


« Olivier Grunberg rappelé les points forts du réseau qui bénéficie désormais d’une animation renforcée, d’une bonne dynamique de son Institut de formation et d’une reconnaissance institutionnelle plus solide dans la suite des 20 ans des PIMMS. L’Union a également engagé un partenariat pluriannuel avec le Commissariat Général à l’égalité des territoires et un rapprochement avec France médiation (Laurent Giraud, Directeur deFrance médiation était invité et intervenant). Pour ce nouveau mandat, de nouvelles dynamiques partenariales seront explorées en recherchant l’innovation, la juste valorisation du retour d’intérêt et de l’impact social des PIMMS et en poursuivant la dynamique d’ouverture de l’Union. Selon Olivier Grunberg, s’appuyer sur ces axes d’action et sur la force du collectif du réseau permettra de renforcer les partenariats et le développement des PIMMS et de l’Union.  » (Extrait de pimms.org )

En savoir plus sur http://www.pimms.org/page.jsp?currentNodeId=8

ECHO Avocats lance une plateforme en ligne dédiée à la conciliation et à la médiation dans les marchés publics.


echoavocats
« Selon le ministère des finances, en 2013, le CCNRA a rendu 6 avis et le délai moyen de traitement des dossiers s’est élevé à cinq mois et demi. Les CCIRA ont, pour leur part, rendu 164 avis sur la même période. Le délai de traitement des dossiers est évalué par la direction des affaires juridiques du ministère des finances (DAJ) à dix mois pour l’année 2013.

Pour autant, ces modalités de règlements alternatifs de contentieux en marchés publics méritent mieux. Gratuits, rapide, émettant des avis fondés en droit et en équité, le médiateur des marchés publics comme les CCIRA (comités de conciliation) constituent une vraie proposition pour les entreprises comme les administrations qu’il convient de développer et de promouvoir.

Le Cabinet Echo Avocats lance une offre d’assistance aux procédures de médiation et de conciliation sur l’ensemble du territoire aussi bien dans l’intérêt des entreprises que des collectivités au travers d’un site internet : « Il s’agit d’un nouveau type de service juridique qui va dans le sens d’une déjudiciarisation souhaitable des litiges des droit public » avance Me Rémy PHILIPPOT, Associé. » (Extrait de lemondedudroit.fr du 30/06/2016)

En savoir plus sur http://www.lemondedudroit.fr/vie-des-cabinets-profession-avocat/219101-le-nouveau-site-dassistance-aux-procedures-cree-par-echo-avocats.html

Le centre de médiation de l’Ardèche est opérationnel


« Le Centre de médiation de l’Ardèche nouvellement créé a été officiellement présenté mercredi 23 juin au Palais des Évêques à Bourg-Saint-Andéol.

Le Centre de médiation de l’Ardèche propose une résolution amiable, rapide, efficace et peu coûteuse. Les médiateurs sont des avocats formés au processus de médiation et de négociation. Ils sont indépendants, impartiaux, tenus au principe de confidentialité et respectueux de la loi. Ils peuvent intervenir dans tous les conflits : familiaux, commerciaux, sociaux (droit du travail) ou autres.

C’est Guillaume Reininger, président de l’association, qui a présenté le Centre de Médiation, ses membres et rappelé les enjeux de la médiation. Roland Darnouxn Bâtonnier du Barreau l’Ardèche, a conclu la présentation en proposant la mise en place d’une procédure participative. Après la réunion, Jacques Lextreyt, président de l’association du Palais des Évêques et son équipe ont invité les participants à une visite des lieux. » (Extrait de hebdo-ardeche.fr du 4/07/2016)

En savoir plus sur http://www.hebdo-ardeche.fr/blog/2016/07/04/le-centre-de-mediation-de-l%E2%80%99ardeche-est-operationnel/